La liste de discussion odonata-fr, dans la série des listes Boyeria, Odonates & coe, Arnaud Chevalier partage avec la communauté, une base au format Access le 4 février 2000. Jean-Michel Faton (in litt. du 8 février 2000, odonata-fr) insiste que le fondement d’une donnée naturaliste concerne une succession de mentions portant sur une date, une espèce, un lieu, un observateur. Nous sommes sur le « Quand, Quoi, Où, Qui » tel que je le présente par ailleurs depuis. Il propose une alternative simple sous forme de de tableur style Excel. J.M.Faton enchaîne le 9 février 2000 sur la notion de « propriété des données ». Il énonce ce qui relève d’une évidence : « le propriétaire de la donnée est son « inventeur » et uniquement lui ». Il peut partager la donnée avec les observateurs qui sont avec lui ». Une clarification s’impose entre les relations entre l’inventeur de la donnée naturaliste, son utilisateur et son gestionnaire et un code de déontologique et une convention de mise à disposition devraient être établis entre ces différents acteurs : Inventeur de la donnée naturaliste –> Convention de mise à disposition –> Organisme gestionnaire des données –> Convention de mise à disposition –> l’Utilisateur des données. Sauf contrat spécifique, l’inventeur (l’observateur) conserve la propriété intellectuelle, matérielle et morale de celle-ci. Il doit conserver notamment le droit absolu de : rédiger ou publier tout document ou ouvrage se rapportant à la découverte de la donnée, transmettre à titre gratuit ou onéreux cette même donnée à un tiers. Que ce soit ou non dans le cadre d’un contrat d’étude.
